Le guide Open Source

Le « Guide Open source » est le resultat de plus de deux ans de travaux menés au sein des associations professionnelles du logiciel libre. Il est à la fois une analyse détaillée des principes et effets de l’Open Source, et un vade-mecum qui pourra servir aussi bien aux services juridiques qu’aux services techniques et marketing de l’entreprise.

Il répond à toutes les questions qui se posent tant à l’éditeur logiciel qui souhaite se lancer dans l’aventure de l’Open source, qu’à l’entreprise cliente qui souhaite recourir à cette forme de solutions informatiques.

Il s’adresse aux techniciens, aux juristes, aux commerciaux, aux ressources humaines et à la direction générale, qui est la mieux placée pour décider des principes et les mettre en application.

Réalisé sous la direction de Benjamin Jean et Olivia Flipo par un groupe de réflexion réunissant de nombreuses sociétés du secteur (Steria, Novell, Bull, Red Hat, CSC, HP, Microsoft, Logica, Sodifrance, Devoteam, Logitas, SAGE, Ingres, Orange, etc.) et s’appuyant de non moins nombreux témoignages (notamment Black Duck, la FSF France, l’INRIA, Alcatel-Lucent, FOSSology et FOSSBazaar) ont parsemé les travaux, venant alimenter la réflexion et lui confronter la pratique.

Ce guide pose dans un premier temps les bases juridiques essentielles (l’appréhension du logiciel comme objet juridique et technique, la qualification juridique d’une licence libre, etc.) et approfondit ensuite le sujet selon trois axes :

• l’impact de l’open source sur la conduite de projets informatiques (processus d’analyse de licences et rappel sur les livrables d’un projet) ;
• l’impact de l’Open Source sur la gouvernance de l’entreprise (vis-à-vis de la politique commerciale et éditoriale de l’entreprise, sur sa relation client et sur l’organisation des services de l’entreprise) ;
• et enfin l’impact de l’Open Source sur les contrats (tant dans le choix de la licence Open Source adaptée au besoin que sur la rédaction du contrat adapté à la licence).

Il est disponible sous double licence libre GNU FDL 1.3 et CC-By-SA 3.0 et se veut la première brique d’un travail collaboratif plus large qui évoluera en fonction des contributions et de l’implication de ses acteurs (présents et futurs).